Fransk-engelsk översättning av "accessoire"

La sûreté est un élément accessoire et dépendant de l'obligation qu'elle garantit.

La sûreté est un élément accessoire ou dépendant de l'obligation garantie.

Plus précisément, l'hypothèque est un droit réel accessoire,[17] une sûreté réelle.[18]

Or, le Comité a rappelé que le droit général à un recours utile est un droit accessoire.

La plume n’est pas, loin de là, un simple gadget, un simple accessoire qui sert à régir le temps de parole.

Je ne peux pas le montrer, car ce serait considéré comme un accessoire peut-être encore pire que le drapeau.

S'il a un accessoire, je suis sûr qu'il fera en sorte de ne pas le montrer.

Je ne l'utilise pas comme un accessoire.

Nous pensons que l'accumulation des conditions de caractère transitoire et accessoire est essentielle pour le maintien de la propriété

Les déclarés coupables des délits visés aux paragraphes précédents sont, en outre, passibles d'une sanction accessoire de confiscation de

Un droit accessoire, personnel ou réel, garantissant le paiement de la créance cédée est transféré avec la créance sans un nouvel acte de

La situation du marché mondial du café n'est donc pas une question accessoire, marginale.

Des mesures techniques peuvent être en effet importantes pour les pêcheurs pour lesquels le cabillaud est une prise accessoire.

Nous ne pouvons pas répercuter le problème sur le secteur du poisson plat parce que le cabillaud y apparaît comme capture accessoire.

Ce personnel est très souvent désigné comme « auxiliaire », une désignation qui rend leur statut accessoire et relégué au second plan.

2) Présentation des dispositions révisées sous forme de texte accessoire

Nous avons débattu l'accessoire alors que le Conseil retardait les décisions essentielles.

a) Que l'activité de transport ne constitue qu'une activité accessoire pour cette entreprise;

Par surcroît, la gestion des sites Web est accessoire par rapport à leurs attributions principales.